Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 avril 2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site AlloPoney l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : [À COMPLÉTER]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex : SAS]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
- SIRET : [À COMPLÉTER]
- RCS : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du dirigeant]
- Contact : contact@alloponey.fr
2. Hébergeur
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
privacy@vercel.com
Note : les données sont stockées sur des infrastructures européennes (Francfort, Allemagne).
3. Sous-traitants techniques
- Supabase Inc. (base de données et authentification, infrastructure en Irlande).
- Resend Inc. (envoi d'e-mails transactionnels, infrastructure UE).
- Stripe Payments Europe Limited (traitement des paiements, à venir).
4. Propriété intellectuelle
La marque AlloPoney, son logo, l'ensemble du contenu éditorial, les visuels et le code source du site sont la propriété exclusive d'AlloPoney ou de ses partenaires titulaires de droits. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Crédits
- Conception et développement : AlloPoney.
- Photographies : Unsplash (licence libre).
- Cartographie : OpenStreetMap contributors (Open Database License).
- Géocodage : api-adresse.data.gouv.fr (Etalab licence ouverte).
6. Données personnelles
Voir notre Politique de confidentialité.